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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Mise à disposition d’espaces – L’Échappée Zen
49 rue de Gesvres – 60000 Beauvais
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les prestations de mise à disposition d’espaces équipés (cabinets de consultation et salle) proposées par L’Échappée Zen, 49 rue de Gesvres – 60000 Beauvais, dans le cadre d’une prestation de service. Elles s’appliquent à toute souscription d’une formule ou d’une mise à disposition ponctuelle, et prévalent sur tout document contraire du bénéficiaire, sauf accord écrit préalable.
2. Description des espaces
L’Échappée Zen met à disposition :
Quatre cabinets équipés de 15 à 20 m², dont :
Deux situés au rez-de-chaussée, accessibles aux personnes à mobilité réduite (PMR).
Deux situés à l’étage avec escalier, sans ascenseur.
Une salle équipée, destinée aux ateliers, groupes ou événements, avec une entrée indépendante, située au 2ème étage avec escalier, sans ascenseur.
Les espaces sont mis à disposition prêts à travailler, avec accès aux espaces communs (salle d’attente, sanitaires, cuisine/salle de pause) et aux services inclus (eau, électricité, chauffage, entretien des locaux, internet).
3. Nature de la prestation
La prestation constitue exclusivement une mise à disposition d’espaces en prestation de service. Elle ne saurait être assimilée à un bail professionnel, commercial ou précaire, ni à une sous-location, ni conférer un quelconque droit au maintien dans les lieux.
La domiciliation ou l’utilisation de l’adresse comme siège social est strictement interdite.
4. Conditions d’accès et d’utilisation
Les espaces doivent être utilisés exclusivement dans le cadre d’activités professionnelles.
L’accès aux espaces se fait en autonomie sur les horaires définis au contrat. Le bénéficiaire est responsable de la bonne utilisation et restitution des clés et codes d’accès.
Les espaces sont proposés en l’état tel que décrit. Toute demande de matériel, d’aménagement ou de service supplémentaire devra faire l’objet d’un accord préalable du prestataire et pourra donner lieu à une facturation complémentaire. L’absence d’un équipement ou service non mentionné ne saurait être considérée comme un manquement du prestataire.
4.1 Les cabinets
4.1.1 – Mise à disposition RÉCURRENTE des cabinets
La mise à disposition récurrente concerne l’occupation régulière de cabinets équipés pour un usage strictement individuel et personnel du praticien signataire. Les espaces sont accessibles du lundi au samedi, de 9h00 à 20h00 maximum. Tout prêt, sous-location ou co-animation avec un tiers non déclaré est strictement interdit sans accord écrit préalable de la direction. Pour les cabinets situés à l’étage, l’accès exceptionnel à un cabinet PMR au rez-de-chaussée peut être sollicité sous réserve de disponibilité et avec un préavis minimum de 72 heures.
L’arrivée et le départ doivent impérativement s’effectuer dans ces créneaux horaires, sans possibilité d’accès anticipé ni de dépassement. Tout dépassement horaire, même partiel, entraîne une facturation complémentaire.
A : La Formule FIXE (Jours fixes réservés chaque semaine)
Cette formule permet au praticien de bénéficier d’un ou plusieurs jours fixes par semaine, à la même heure chaque semaine.
Modalités : La mise à disposition peut s’effectuer en ½ journée ou en journée entière (1, 2 ou 3 jours par semaine).
Horaires des demi-journées : Les créneaux sont impérativement fixés de 9h00 à 14h00 ou de 14h30 à 19h30. Tout dépassement horaire entraîne une facturation complémentaire.
Tarifs mensuels (TTC) :
– ½ journée fixe par semaine : 160 €
– 1 jour fixe par semaine : 220 €
– 2 jours fixes par semaine : 370 €
– 3 jours fixes par semaine : 480 €
B. La Formule FLEX (Créneaux libres à la carte)
La formule Flex offre une mise à disposition de cabinets à créneaux libres, sans jour ni horaire fixe prédéfini.
Fonctionnement : Le bénéficiaire choisit ses créneaux au sein du mois civil en cours, selon les disponibilités et via la plateforme de réservation en ligne. Chaque créneau a une durée fixe de 2 heures.
Tarifs mensuels (TTC) :
– 8 créneaux de 2 heures : 190 €
– 12 créneaux de 2 heures : 250 €
– 32 créneaux de 2 heures : 390 €
Conditions spécifiques : Les créneaux non utilisés au cours du mois civil sont définitivement perdus et ne peuvent être reportés sur le mois suivant.
Note sur l’engagement : Pour ces deux formules récurrentes (Fixe et Flex), le contrat est conclu pour une durée initiale de 12 mois, renouvelable tacitement, avec une période d’engagement minimum de 6 mois fermes. En cas de résiliation anticipée avant la fin de cet engagement ferme, les mensualités restantes sont exigibles de plein droit.
Résiliation :
À l’issue des 6 mois d’engagement ferme, la résiliation peut être demandée par écrit (courrier recommandé avec avis de réception ou e-mail avec accusé de réception) avec un préavis d’un (1) mois. Tout mois civil commencé est intégralement dû. L’accès aux espaces est maintenu jusqu’au terme du préavis.
La reconduction tacite peut être interrompue dans les mêmes conditions. En l’absence de résiliation formulée dans les délais, le contrat se renouvelle automatiquement pour une nouvelle période de 12 mois.
4.1.2 – Mise à disposition PONCTUELLE
Nature du service : La mise à disposition ponctuelle met à disposition du praticien un cabinet équipé (mobilier, table de massage selon le besoin, Wi-Fi). Cette mise à disposition ne constitue pas un bail commercial mais une prestation de service ponctuelle. Le praticien exerce sous sa propre responsabilité et doit être couvert par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RCP) à jour.
Réservation et paiement : La réservation s’effectue exclusivement via la plateforme de réservation en ligne. La prestation s’effectue par créneaux de demi-journée selon les horaires suivants : Matin (9h00 – 13h00) ou Après-midi (14h30 – 18h30). Le tarif est de 45 € TTC par créneau de 4 heures. Il devient ferme et irrévocable dès la validation du paiement intégral. À défaut de paiement immédiat, L’Échappée Zen se réserve le droit de libérer le créneau sans préavis.
Conditions d’annulation et de report : Toute demande d’annulation ou de report doit être formulée par écrit (e-mail).
Annulation plus de 48h avant le début : Le praticien peut opter pour le report sur un autre créneau disponible (sans frais supplémentaires) ou pour un remboursement partiel à hauteur de 50 % du montant versé. Les 50 % restants sont conservés par L’Échappée Zen au titre de frais de gestion et d’immobilisation.
Annulation moins de 48h avant le début : La prestation est intégralement due. Aucun remboursement ni report ne sera accordé.
Accès et état des lieux : Le code d’accès sera communiqué par SMS après la confirmation définitive. Il est strictement personnel et ne doit pas être diffusé. Le praticien s’engage à rendre le cabinet dans l’état de propreté et de rangement initial. Tout dommage pourra faire l’objet d’une facturation. Le temps de préparation et de remise en état doit être inclus dans le créneau réservé.
Respect des lieux : Le praticien s’engage à respecter le calme de l’établissement et à libérer le cabinet impérativement à la fin de son créneau horaire.
4.2 La salle
Elle est accessible du lundi au samedi, de 9h00 à 19h00, et sur demande exceptionnelle jusqu’à 21h00 et/ou le dimanche.
La durée de mise à disposition comprend l’intégralité du temps d’occupation :
Pour la mise à disposition à l’heure : ce temps inclut l’installation, l’accueil du public, l’atelier ou l’événement, la désinstallation et la remise en état.
Pour les forfaits ½ journée et journée : l’heure de début correspond à l’heure de réservation convenue ; l’heure de fin correspond à la restitution de la salle entièrement libérée, rangée et prête.
Tout dépassement horaire, même partiel, n’est pas autorisé sans accord préalable et pourra entraîner une facturation complémentaire.
La salle est utilisable de 1 à 2 heures, en demi-journée ou à la journée, selon 3 modalités :
Ponctuelle : à l’unité.
Séquentielle : une série de 2 à 4 dates maximum sur une période de 2 mois maximum, pour un même projet.
Récurrente : une ou plusieurs dates chaque mois sur une période de 2 à 12 mois.
5. Réservation et engagements
La réservation devient effective après signature du contrat et acceptation des présentes CGV. Pour les cabinets (formule jour fixe et formule Flex), la durée d’engagement est fixée au contrat (12 mois, avec un minimum de 6 mois fermes, sauf accord spécifique écrit).
5.1 Engagements du prestataire
L’Échappée Zen s’engage à :
– Mettre à disposition un espace conforme à l’usage prévu ;
– Assurer l’entretien général des locaux ;
– Garantir l’accès aux services inclus ;
– Informer le bénéficiaire de toute modification pouvant impacter l’utilisation des espaces.
5.2 Engagements du bénéficiaire
Le bénéficiaire s’engage à :
– Utiliser les espaces dans un cadre professionnel exclusivement ;
– Respecter les horaires d’accès et de restitution, et prévenir L’Échappée Zen en cas d’impossibilité de restituer les clés ;
– Restituer les espaces et l’ensemble du matériel dans un état de propreté équivalent à celui dans lequel ils ont été mis à disposition, prêts à l’usage. L’Échappée Zen ne dispose pas de personnel de ménage dédié entre chaque utilisation. Toute dégradation ou manque d’équipement constaté fera l’objet d’une facturation complémentaire ;
– Ne causer aucune nuisance sonore ou trouble de jouissance ;
– Être titulaire d’une assurance responsabilité civile professionnelle (RCP) couvrant son activité, et en justifier sur demande ;
– Respecter la confidentialité des informations et activités du lieu ;
– Ne procéder à aucun prêt ni mise à disposition à un tiers sans accord écrit préalable.
6. Conditions financières
6.1 Tarifs
Les tarifs sont consultables également via le site internet. Si la prestation débute en cours de mois, le montant est ajusté au prorata temporis en fonction du nombre de jours réels d’occupation, sauf pour la formule Flex dont les créneaux non utilisés ne sont pas reportables.
Les tarifs appliqués sont définis et précisés dans tout devis ou contrat. Toute demande concernant la salle fait l’objet d’un devis.
Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au jour de la souscription. Ils s’entendent hors offres promotionnelles ponctuelles ou remises exceptionnelles, qui font l’objet de conditions spécifiques de durée et de validité.
6.2 Modalités de règlement
Les prestations correspondant à l’utilisation des espaces aux horaires définis par contrat sont dues dans leur intégralité, qu’elles soient utilisées ou non, et ne peuvent faire l’objet d’aucun report ni remboursement, sauf dispositions contraires expressément prévues aux présentes CGV.
Les règlements s’effectuent par virement bancaire de préférence, ou par chèque.
Les prestations récurrentes (cabinets jour fixe, formule Flex et salle récurrente) sont réglées mensuellement, au plus tard le 5 du mois en cours, pour le mois de prestation correspondant. En cas de sortie en cours de mois, aucun remboursement partiel de la mensualité ne sera effectué, le mois restant dû dans son intégralité.
La prestation séquentielle de la salle est payable en 2 fois : 1 acompte de 30 % à la signature, et le solde au plus tard 48h avant le premier jour de la prestation.
La prestation ponctuelle de la salle est payable en une fois à la signature du contrat, au plus tard dans les 5 jours.
Toute contestation relative à une facture ne suspend pas l’obligation de paiement. Une facture est délivrée chaque mois.
6.3 Retard et défaut de paiement
Les conditions suivantes s’appliquent pour tout type de prestation.
Conformément à l’article L.441-10 du Code de commerce, sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire, tout retard de paiement entraîne de plein droit l’application :
d’intérêts de retard calculés au taux de trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur, fractionné par jour de retard, à compter de la date d’échéance de la facture ;
d’une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement.
Ces pénalités et frais s’ajoutent au montant principal de la facture et sont exigibles sans qu’un rappel soit nécessaire. Toutes les sommes impayées restent dues.
En cas de défaut de paiement persistant, L’Échappée Zen se réserve le droit de suspendre l’accès aux espaces après mise en demeure restée sans effet, et de résilier le contrat aux torts exclusifs du bénéficiaire, sans préjudice des sommes dues au titre de l’engagement contractuel restant à courir.
6.4 Facturations complémentaires
Intervention sur place : Tout oubli, perte ou fermeture accidentelle des clés, et plus généralement tout incident de la responsabilité du bénéficiaire nécessitant l’intervention du personnel de L’Échappée Zen, entraîne la facturation d’un forfait d’intervention :
En semaine (lundi au vendredi) : 60 € TTC
Le week-end ou jours fériés : 100 € TTC
Dépassements horaires : Toute heure dépassée est due et entraîne une facturation complémentaire au tarif de :
30 € TTC pour les cabinets (formule jour fixe et formule Flex) ;
Au tarif horaire en vigueur TTC pour la salle.
Dégradations : Toute dégradation des locaux, du matériel ou des équipements, causée par le bénéficiaire ou par toute personne qu’il a fait accéder aux lieux, sera facturée au coût réel de réparation ou de remplacement, sur présentation de justificatifs.
7. Durée d’engagement
Pour les prestations ponctuelles et séquentielles de la salle, l’engagement est conclu pour la durée totale de la prestation.
Les prestations récurrentes impliquent un engagement minimum :
Les cabinets (formule jour fixe) : contrat de 12 mois en reconduction tacite, avec une durée d’engagement minimum de 6 mois fermes.
La formule Flex : contrat de 12 mois en reconduction tacite, avec une durée d’engagement minimum de 6 mois fermes. Mêmes conditions de résiliation que la formule jour fixe (préavis d’un mois après la période d’engagement ferme, tout mois commencé est dû).
La salle en prestation récurrente : conclue pour la durée souhaitée par le bénéficiaire entre 2 et 12 mois, avec un engagement minimum correspondant à la moitié de la durée prévue.
8. Annulation, report et résiliation
8.1 Prestation ponctuelle de la salle
Toute annulation n’entraîne aucun remboursement des sommes dues.
Un report est possible, une seule fois, avec un délai de prévenance d’au moins 7 jours.
8.2 Prestation séquentielle de la salle
Toute annulation n’entraîne aucun droit au remboursement de l’acompte versé, ni au report ou non-paiement de la somme restant due à la date prévue.
Un report est possible pour une seule des dates engagées, avec un délai de prévenance d’au moins 7 jours.
8.3 Prestations récurrentes avec contrat au mois (cabinet – formule jour fixe et formule Flex – ou salle récurrente)
La résiliation ne peut intervenir qu’à l’issue de la période d’engagement minimum (6 mois fermes), par écrit (courrier recommandé avec avis de réception ou e-mail avec accusé de réception), en respectant un préavis d’un mois.
Par dérogation à la règle du prorata d’entrée, tout mois civil commencé est intégralement dû. Si le délai de préavis prend fin en cours de mois, la facturation est maintenue jusqu’au dernier jour du mois civil concerné. Le bénéficiaire conserve l’accès à l’espace jusqu’au terme de cette période.
Pour la formule Flex : les créneaux du dernier mois sont accessibles normalement jusqu’au terme du préavis. Les créneaux non consommés à cette date sont définitivement perdus, sans remboursement.
Il est possible de déplacer un créneau à l’intérieur du mois en cours (formule jour fixe), selon les disponibilités, avec un délai de prévenance d’au moins 7 jours.
En cas de résiliation anticipée (avant la fin de la période d’engagement ferme) à l’initiative du bénéficiaire, les mensualités restant dues jusqu’au terme de l’engagement ferme seront exigibles de plein droit, à titre de clause pénale, sauf accord écrit contraire de L’Échappée Zen.
9. Responsabilité
Chaque bénéficiaire exerce son activité sous sa propre responsabilité. L’Échappée Zen ne saurait être tenue responsable des dommages causés aux clients du bénéficiaire, ni de toute perte ou vol d’effets personnels.
L’Échappée Zen décline toute responsabilité en cas d’interruption temporaire des services inclus (internet, chauffage, eau) due à un événement indépendant de sa volonté (panne, travaux d’urgence, force majeure), sans que cette interruption ne puisse donner lieu à un remboursement ou une indemnité.
Le bénéficiaire s’engage à maintenir à jour son assurance RCP et à en justifier sur première demande. À défaut, L’Échappée Zen se réserve le droit de suspendre l’accès aux espaces sans préjudice des sommes dues.
10. Protection des données personnelles (RGPD)
Dans le cadre de l’exécution des présentes CGV, L’Échappée Zen collecte et traite des données personnelles des bénéficiaires (nom, prénom, coordonnées, données de facturation) aux fins de gestion des contrats, facturation et communication relative aux services proposés.
Ces données sont conservées pendant la durée contractuelle et 5 ans après la fin du contrat, conformément aux obligations légales en matière de facturation.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679), le bénéficiaire dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et de portabilité de ses données, ainsi que d’un droit d’opposition, en adressant sa demande à :
L’Échappée Zen – 49 rue de Gesvres – 60000 Beauvais ou par e-mail à l’adresse communiquée à la signature du contrat.
En cas de réclamation, le bénéficiaire peut saisir la CNIL (www.cnil.fr).
11. Participation à la vie du centre
La participation aux événements, réunions et projets collectifs du centre est fortement encouragée, dans un esprit de collaboration et de dynamique collective. Cette participation est libre et ne constitue pas une obligation contractuelle.
12. Modification des Conditions Générales de Vente
L’Échappée Zen se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront notifiées au bénéficiaire par e-mail avec un préavis minimum d’un mois avant leur entrée en vigueur. L’absence d’opposition écrite dans ce délai vaut acceptation des nouvelles conditions. En cas de désaccord, le bénéficiaire peut résilier son contrat selon les modalités de l’article 8, dans le respect de la période d’engagement ferme.
13. Litiges
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher en priorité une solution amiable. À défaut d’accord dans un délai de 30 jours à compter de la notification du litige, le tribunal compétent sera celui de Beauvais.
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
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